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 A NE PAS OUBLIER

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fahd
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Nombre de messages : 32
Age : 42
Localisation : Rabat
Date d'inscription : 06/09/2005

MessageSujet: A NE PAS OUBLIER   Mer 28 Déc 2005, 04:08

ARTICLES A NE PAS OUBLIER LORS DE L’ETABLISSEMENT OU LA VERIFICATION D’UN MARCHE OU A.O.

Article : Objet du marché, le lieux (Province, Commune …)
Article : Financement du projet ;
Article : approbation du marché ;
Article : délai de validité des offres ;
Article : mode de paiement ;
Article : ordres de service ;
Article : décomptes ;
Article : assurances ;
Article : délai d’exécution ;
Article : caution définitive ;
Article : retenue de garantie ;
Article : essais (s’ils existent);
Article : nantissement ;
Article : réception provisoire ;
Article : réception définitive ;
Article : bordereau des prix – détail estimatif ;
Article : pièces constitutives du marché
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