A NE PAS OUBLIER

ARTICLES A NE PAS OUBLIER LORS DE L’ETABLISSEMENT OU LA VERIFICATION D’UN MARCHE OU A.O.

Article : Objet du marché, le lieux (Province, Commune …)
Article : Financement du projet ;
Article : approbation du marché ;
Article : délai de validité des offres ;
Article : mode de paiement ;
Article : ordres de service ;
Article : décomptes ;
Article : assurances ;
Article : délai d’exécution ;
Article : caution définitive ;
Article : retenue de garantie ;
Article : essais (s’ils existent);
Article : nantissement ;
Article : réception provisoire ;
Article : réception définitive ;
Article : bordereau des prix – détail estimatif ;
Article : pièces constitutives du marché